Le conseil territorial de Saint-Martin se réunira en séance plénière et en présentiel, le jeudi 30 juillet 2020 à 9h00, en salle des délibérations. La séance sera par ailleurs retransmise en direct sur la page Facebook de la Collectivité : collectivité de Saint-Martin / Our News.
L’ordre du jour est le suivant :
1- Approbation et vote du compte de gestion 2019 du comptable public de la Collectivité de Saint-Martin
2- Approbation et vote du compte administratif de la Collectivité de Saint-Martin
Questions diverses
La presse est cordialement invitée. Le port du masque est obligatoire en séance.
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Le Conseil exécutif s’est réuni à plusieurs reprise ces dernières semaines, voici l’ordre du jour des séances :
- CE du 24 juin 2020
• Rénovation de la pelouse du stade Jean-Louis Vanterpool
• Examen des demandes d’utilisation ou d’occupation de sol
• Projet de coopération – gestion conjointe du lagon de Simpson bay
• Projet de coopération – Régulation des eaux de ravine et prévention des risques d’inondation du bassin de Belle plaine l
- CE du 8 juillet 2020
• Attribution de l’aide individuelle à la formation AIF et de l’aide exceptionnelle AE
• Attribution de la subvention de fonctionnement 2019 au centre de formation des Apprentis de Saint-Martin
• Dispositif Ticket Sport 2020
• Subvention exceptionnelle à l’association Métimer – appel à projet Politique de la Ville
• Examen des demandes d’utilisation ou d’occupation de sol
• Demande d’occupation du domaine public
• Droit de Préemption urbain
Pour mémoire, les décisions des CE du mois de juin et du 8 juillet ont été détaillées dans les sessions d’information en Live du Président/VP1
- CE du 16 juillet 2020 :
• Approbation de l’ordre du jour du Conseil territorial du 30 juillet 2020
- CE du 22 juillet 2020 :
• Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle durant la période de confinement Covid19
• Indemnisation des organismes de formations (crise Covid)
• Sauvegarde du Parc paysager de la Plantation Mont-Vernon – autorisation de signature du président du Conseil territorial de mécénat entre la collectivité et la fondation du Patrimoine.
• Dispositif HEC Paris 2020
• Examen des demandes d’utilisation ou d’occupation de sol
• Attribution des emplacements disponibles au Front de mer pour une activité de restaurant bar ou bureau
• Attribution d’un local restaurant
• Approbation d’une charte d’engagement à signer par les entreprises saisissant la Cellule d’accompagnement à la régularisation des entreprises CARE
• Aide d’urgence COVID19 de 200€ aux étudiants saint-martinois non bénéficiaires de l’aide à la mobilité (AME).
• Ouverture du concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction du Centre Nautique de Saint-Martin – création de la commission particulière du concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction du Centre Nautique et nomination des membres qui la composent – Composition et nomination du jury pour ce concours – Fixation des indemnités des jurés et du montant de la prime à verser aux candidats admis à concourir.
Certaines des décisions du CE du 22 juillet feront l’objet d’une communication détaillée ces prochains jours.