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Ordre du jour – Conseil territorial 19-01-17.

1. Budget primitif pour l’exercice 2016 – Décision Modificative n°1.
2. Autorisation, sur la base de l’article LO6362-1, visant à permettre à la Présidente d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2017.

3. Mise en œuvre à Saint-Martin des mesures agricoles et rurales du PDRG-SM 2014-2020 « Programme Développement Rural, Guadeloupe et Saint-Martin ».

4. Adaptation des dispositions législatives régissant le Revenu de Solidarité Active « RSA » suite à habilitation – Modification du montant forfaitaire.

5. Création d’une commission consultative chargée de se prononcer sur l’intégration républicaine de l’étranger sollicitant une première carte de résident.

6. Composition pluri-institutionnelle de l’observatoire Territorial de la Protection de l’enfance – Désignation des membres du Conseil Territorial et du référent.

7. Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique « DUP » de l’école primaire et du poste de refoulement des eaux usées de Cul de sac.

8. Avis de la chambre Territoriale des Comptes « CTC » n°2016-0210 en date du 9 décembre 2016- Budget Primitif 2016 « Etablissement des eaux et de l’Assainissement de Saint-Martin « EEASM ».
9. Rapport des services 2015 :
- CTOS
- Office de tourisme
- Collectivité de Saint-Martin

*Les questions diverses


Remerciements Médiathèque et AT.

La Médiathèque et les Archives Territoriales de Saint-Martin tiennent à remercier chaleureusement l’ensemble des sponsors qui ont contribué au succès de leur évènement annuel « Old Fashion Christmas - Noël d’Antan », organisé le jeudi 22 décembre 2016.
Merci à :
La Collectivité de Saint-Martin, l’entreprise Computech, monsieur le député Daniel Gibbs, monsieur Paul Whit du Conseil de quartier n°5, l’association Sandy-Ground on the Move, Youth Radio 92.5fm, Port of St. Maarten, Walter Plantz, Carl ‘n Sons Unique Bakery, Boulangerie Lainez « Le Pain Authentique », Le Goût Restaurant, Enoch's Place, Restaurant Chez coco, Restaurant D'chazo, Scooby's, Subway, Sarafina’s, Divico, Sang's Super Center, Mc Donalds, Domino's Pizza, ACE Mega Center, madame Janneke Wevelaar, madame Agnès Dongen, Rodael Car Rental, Nikki NV, Vidéo Block, madame Catherine BERTHAULT, Sxm VFC Football Club, Chez Marcia & François Restaurant.

Merci à nos vendeurs du marché de Noël, à tous les participants au programme et au public venu nombreux partager ce moment de fête. Un grand Merci à tous !
_________________________
The territorial library and Archives of Saint-Martin would like to thank all the sponsors who contributed to the success of their annual event “Old Fashion Christmas – Noël d’antan” organized on Thursday, December 22, 2016.
Thanks go to :
The Collectivité of St-Martin, Computech, Mr le député Daniel Gibbs, Mr Paul Whit, Sandy-Ground on the Move, Youth Radio 92.5fm, Port of St. Maarten, Walter Plantz, Carl n Sons Unique Bakery, Boulangerie Lainez « Le Pain Authentique », Le Goût Restaurant, Enoch's Place, Restaurant Chez Coco, Restaurant D'chazo, Scooby's, Subway, Sarafina’s, Divico, Sang's Super Center, Mc Donalds, Domino's Pizza, ACE Mega Center, Mrs Janneke Wevelaar, Mrs Agnès Dongen, Rodael Car Rental, Nikki NV, Vidéo Block, Mrs Catherine BERTHAULT, Sxm VFC Football Club, Chez Marcia &

INSCRIPTIONS SCOLAIRES : ANNEE SCOLAIRE 2017/2018.

La Collectivité de Saint-Martin informe les parents d’élèves que dans le cadre de la préparation de l’année scolaire 2017-2018, il sera procédé à l’inscription des élèves selon les modalités suivantes :
Inscription en classes maternelles : Tous Secteurs confondus.
Du 16 janvier au 17 février 2017

• Enfants nés en 2014 (Petite Section PS) et 2015 (Très Petite Section TPS - dans la limite des places disponibles)
• Enfants nés en 2013 et 2012 (Moyenne Section MS et Grande Section GS – non scolarisés)

Inscription au Cours préparatoire (CP) : Tous Secteurs confondus.
Les parents des enfants inscrits en GS devront retirer la fiche de renseignements à l’école, à partir du 15 février 2017. La fiche dûment complétée devra être déposée à la direction du 1er degré et des affaires scolaires, entre le 6 Mars et le 31 Mars 2017.
Du 19 au 30 juin 2017 : Demande de transfert en maternelles et élémentaires et inscriptions en Cours Elémentaires (CE1 au CM2) - Rapprochement de fratrie ou de domicile uniquement.
Les demandes de transfert seront étudiées au cas par cas et accordées dans la limite des places disponibles. Les dossiers feront l’objet d’une analyse approfondie.

Liste des pièces à fournir par enfant pour toute inscription ou tout transfert
La demande d'inscription ne pourra être retenue que si le dossier est complet.
Pièces concernant l’enfant :

- Photocopie du livret de famille ou d'un extrait d'acte de naissance
- Certificat médical d’aptitude à la vie en milieu scolaire (enfants nés en 2014 et 2015).
- Photocopie du carnet de vaccinations (pages 90 à 93)
Pièces concernant les parents :
- Photocopie de la pièce d'identité des parents légaux
- Attestation d’adressage en cours de validité (Service adressage – route de la Préfecture)
La demande peut être adressée par e-mail à : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it..
- Photocopie du jugement pour l'exercice de l'autorité parentale (en cas de séparation, de divorce) et de la pièce d’identité des ascendants ou des personnes légalement responsables.
Demande de transfert :
- Certificat de radiation (en cas de changement d'établissement scolaire public ou privé)

Les certificats d’inscription sont à retirer à partir du :
12 Juin 2017 pour les Maternelles

Horaires de réception du public – Service de l’Education, annexe du bord de mer :
Lundi, Mardi, Mercredi, jeudi, Vendredi : de 8h30 à 12h30 et de 13h00 à 15h00.

La collectivité de Saint-Martin invite les parents à réaliser les formalités d’inscription scolaire dans les meilleurs délais.

Operation seduction to boost the number of Canadian visitors.

CapturePHILIPSBURG:--- On December 13th, the Office of Tourism went to Toronto for a "launching event", the first of its kind in the capital of Ontario, which was designed to attract more Canadians on our territory. The Director Kate Richardson and the promotional representative in Canada / Yachting / Cruise, Emile Louisy, went to the largest Canadian city for a day of promotional activities that was organized at the initiative of the Office of Tourism in partnership with Atout France, the agency for tourism development of France. Two highlights marked this visit that was designed to present all aspects of our destination that took place on the grounds of the Fairmont Royal York Hotel. Fifteen Canadian travel journalists were invited to a press luncheon, among them some media heavy weights. Ms. Richardson interacted with the correspondents of the Toronto Star during a special rendez-vous. During the evening, the Office of Tourism then welcomed 60 tour operators and travel agents. After benefiting from a presentation of the destination, the guests were invited to ask all their questions, among them what was the interest of encouraging Canadian customers to visit St. Martin. The Office of Tourism did not fail to highlight the specificity of the island, the only territory in the Caribbean shared between two nationalities: "Saint-Martin and Canada have several things in common" Kate Richardson noted, in front of the audience. Two languages and one flag for this country in North America, is a political and administrative context that is not without interest for our small island with two aspects.

A Luxury clientele

The interesting feature about Canadians is that they are familiar with Saint-Martin. Besides, they usually return after a first stay. Initially, this customer ops for the all-inclusive or cruise. "These are products used to entice because when they return, they choose another type of accommodation that is more selective, they are more and more interested in the luxury product" Emile Louisy said. "Either the large and beautiful villas or what North Americans call boutique hotels". With a high GDP, Canada indeed constitutes a market with strong purchasing power for our tourism destination. As Saint-Martin disposes of all the potential to meet the expectations of these citizens, in search of Sun during the winter period, and divers tourist activities. "A touch of Europe"

"The fact that our territory is French is also a strong attraction to the destination for this clientele, whether they be anglophone or francophone," added Emile Louisy. A little piece of France in the Caribbean isn’t without charm for the Canadian advocates of the language of Molière. "A touch of Europe" headlined paxnews.com in an article published on December 14th at the end of the visit in Toronto. In 2015, St. Martin attracted some 45,000 Canadians who landed at Juliana airport. The Office of Tourism visits there several times a year, especially to represent our island at the travel shows, because all the lights are green for the possibility of doubling the number of visitors.

Arrêtés territoriaux Mardis de Grand Case.

Dans le cadre de l’organisation de la seizième édition de l’évènement dit « Les Mardis de Grand-Case » organisée par l’Association « Radio Calypso Event », en partenariat avec les commerçants, hôteliers et restaurants de Grand-Case, il est porté authorisation par arrêté de la présidente n° 0002-2017 de fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « BERTIN-MAURICE Léonel » à Grand-Case, du Mardi 17 Janvier 2017 au Mardi 18 Avril 2017.
C’est ainsi que la portion du Boulevard «BERTIN-MAURICE Léonel » comprise entre le restaurant «La Villa Royale » jusqu’à hauteur de la boulangerie « LOPEZ » sera fermée et transformée en rue piétonne tous les mardis après-midi de 17 Heures 00 à 22 Heures 00. Le stationnement de tout véhicule dans la portion de rue sus-indiquée sera INTERDIT.
La circulation automobile devra être sans exception être OUVERTE dès 22 Heures 30, délai de rigueur.
Il est également porté interdiction de stationnement de tout véhicule automobile sur tout le long du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » et la Route de l’Espérance à Grand-Case par arrêté de la présidente n°0001-2017.
Cette interdiction prendra effet tous les mardis après-midi du Mardi 17 Janvier 2017 au Mardi 18 Avril 2017 de 16 Heures 00 à 22 Heures 30 minutes.
La collectivité de Saint-Martin invite la population à respecter ces arrêtés et la remercie de sa compréhension. Les arrêtés seront affichés à l’hôtel de la collectivité.

ARRETE DE LA PRESIDENTE N° 001-2017

PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT AUTOMOBILE SUR LE BOULEVARD « BERTIN-MAURICE LEONEL » ET LA ROUTE DE L’ESPERANCE A GRAND-CASE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DE LA SEIZIEME EDITION « LES MARDIS DE GRAND-CASE »

La Présidente de la Collectivité de Saint-Martin,

Vu,

- l’article L.O. 6313-7 du texte de la Loi Organique dûment adopté,

- les articles L.O. 6352-6 relatif au statut d’Officier de Police Judiciaire du Président,

- l’article L.O. 6352-7 afférent à la gestion du domaine par le Président du Conseil Territorial qui y exerce ses pouvoirs de police,

- l’article L.O. 6352-8 portant sur l’exercice par le Président des pouvoirs de police propres à la Collectivité de Saint-Martin, conformément au titre Premier du Livre II de la Collectivité,

- l’organisation de la seizième édition de l’évènement « Les Mardis de Grand-Case » organisée par l’Association « Calypso Event » représentée par Madame VERNUSSE Chantal,

- l’Arrêté Territorial N° 002-2017 portant fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » à Grand-Case à l’occasion de la seizième édition « Les Mardis de Grand-Case »,

- L’avis favorable de la Police Territoriale émis lors de la réunion du Comité Technique de Sécurité en date du 28 Novembre 2016,

- la nécessité de veiller à ce que la manifestation se déroule dans les meilleures conditions de sécurité,

A R R E T E

ARTICLE 1 : Dans le cadre de l’organisation de la seizième édition de l’évènement « Les Mardis de Grand-Case », il est porté interdiction de stationnement de tout véhicule automobile sur tout le long du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » et la Route de l’Espérance à Grand-Case.

Cette interdiction prendra effet tous les mardis après-midi du Mardi 17 Janvier 2017 au Mardi 18 Avril 2017 de 16 Heures 00 à 22 Heures 30 minutes.

Afin de permettre le bon déroulement de la manifestation, cette interdiction s’étend comme suit :

- dans la portion du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » comprise entre le restaurant « La Villa Royale » et jusqu’à hauteur de la boulangerie LOPEZ pour l’organisation de la manifestation,

- dans la portion du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » comprise entre le pont de Grand-Case et sur tout le long de la Route de l’Espérance pour une bonne fluidité de la circulation automobile.

ARTICLE 2 : C’est ainsi que :

- Les organisateurs doivent informer les riverains, restaurateurs, commerçants et automobilistes sur ces dispositions temporaires par voie de presse ou flyers,
- Des panneaux de signalisation doivent être installés de part et d’autre du circuit d’interdiction par la Direction des Routes et Bâtiments Publics,
- Les automobilistes, riverains, restaurateurs, commerçants sont appelés à faire usage du parking public attenant au Centre Culturel de Grand-Case,
- Tout véhicule stationné dans la zone d’interdiction mentionnée à l’Article 1 sera enlevé par la fourrière aux frais du propriétaire.

ARTICLE 3 : Les contrevenants aux présentes dispositions seront conformément aux dispositions du Code Pénal, poursuivis et taxés d’une amende en cas d’infraction aux jours, heures mentionnés ci-dessus.

ARTICLE 4 : La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent ARRETE. Toutes ces mesures devront être respectées de manière à garantir une sécurité et fonctionnement optimaux de la manifestation.

ARTICLE 5 : Le Présent ARRETE sera transcrit sur le registre à ce destiné, soumis au visa de Madame la Préfète Déléguée, ampliation sera faite à la Police Territoriale, à la Gendarmerie Nationale, au S.D.I.S, à la Direction des Routes et Bâtiments Publics, à la Direction des Transports Emergents, aux intéressés et porté à l’information du public.

Fait à Saint-Martin, le 09 Janvier 2017

La Présidente,

Aline HANSON

ARRETE DE LA PRESIDENTE N° 001-2017

PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT AUTOMOBILE SUR LE BOULEVARD « BERTIN-MAURICE LEONEL » ET LA ROUTE DE L’ESPERANCE A GRAND-CASE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DE LA SEIZIEME EDITION « LES MARDIS DE GRAND-CASE »

La Présidente de la Collectivité de Saint-Martin,

Vu,

- l’article L.O. 6313-7 du texte de la Loi Organique dûment adopté,

- les articles L.O. 6352-6 relatif au statut d’Officier de Police Judiciaire du Président,

- l’article L.O. 6352-7 afférent à la gestion du domaine par le Président du Conseil Territorial qui y exerce ses pouvoirs de police,

- l’article L.O. 6352-8 portant sur l’exercice par le Président des pouvoirs de police propres à la Collectivité de Saint-Martin, conformément au titre Premier du Livre II de la Collectivité,

- l’organisation de la seizième édition de l’évènement « Les Mardis de Grand-Case » organisée par l’Association « Calypso Event » représentée par Madame VERNUSSE Chantal,

- l’Arrêté Territorial N° 002-2017 portant fermeture temporaire d’une portion du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » à Grand-Case à l’occasion de la seizième édition « Les Mardis de Grand-Case »,

- L’avis favorable de la Police Territoriale émis lors de la réunion du Comité Technique de Sécurité en date du 28 Novembre 2016,

- la nécessité de veiller à ce que la manifestation se déroule dans les meilleures conditions de sécurité,

A R R E T E

ARTICLE 1 : Dans le cadre de l’organisation de la seizième édition de l’évènement « Les Mardis de Grand-Case », il est porté interdiction de stationnement de tout véhicule automobile sur tout le long du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » et la Route de l’Espérance à Grand-Case.

Cette interdiction prendra effet tous les mardis après-midi du Mardi 17 Janvier 2017 au Mardi 18 Avril 2017 de 16 Heures 00 à 22 Heures 30 minutes.

Afin de permettre le bon déroulement de la manifestation, cette interdiction s’étend comme suit :

- dans la portion du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » comprise entre le restaurant « La Villa Royale » et jusqu’à hauteur de la boulangerie LOPEZ pour l’organisation de la manifestation,

- dans la portion du Boulevard « Bertin-Maurice Léonel » comprise entre le pont de Grand-Case et sur tout le long de la Route de l’Espérance pour une bonne fluidité de la circulation automobile.

ARTICLE 2 : C’est ainsi que :

- Les organisateurs doivent informer les riverains, restaurateurs, commerçants et automobilistes sur ces dispositions temporaires par voie de presse ou flyers,
- Des panneaux de signalisation doivent être installés de part et d’autre du circuit d’interdiction par la Direction des Routes et Bâtiments Publics,
- Les automobilistes, riverains, restaurateurs, commerçants sont appelés à faire usage du parking public attenant au Centre Culturel de Grand-Case,
- Tout véhicule stationné dans la zone d’interdiction mentionnée à l’Article 1 sera enlevé par la fourrière aux frais du propriétaire.

ARTICLE 3 : Les contrevenants aux présentes dispositions seront conformément aux dispositions du Code Pénal, poursuivis et taxés d’une amende en cas d’infraction aux jours, heures mentionnés ci-dessus.

ARTICLE 4 : La Police Territoriale est chargée de veiller à l’exécution du présent ARRETE. Toutes ces mesures devront être respectées de manière à garantir une sécurité et fonctionnement optimaux de la manifestation.

ARTICLE 5 : Le Présent ARRETE sera transcrit sur le registre à ce destiné, soumis au visa de Madame la Préfète Déléguée, ampliation sera faite à la Police Territoriale, à la Gendarmerie Nationale, au S.D.I.S, à la Direction des Routes et Bâtiments Publics, à la Direction des Transports Emergents, aux intéressés et porté à l’information du public.

Fait à Saint-Martin, le 09 Janvier 2017

La Présidente,

Aline HANSON

 


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